Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VENT DU MOMENT
DGINIE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3246198
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
LE VENT DU MOMENT de DGINIE

Présentation de la marque LE VENT DU MOMENT

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DGINIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VENT DU MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DGINIE domicilié(e) 9, RUE JEAN LEGENDRE,60200 COMPIEGNE - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 840 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGINIE D 497 22 F 4 domicilié(e) 9, RUE JEAN LEGENDRE,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.

La marque LE VENT DU MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VENT DU MOMENT est expirée depuis le 11 septembre 2013.

DGINIE a également déposé les autres marques suivantes : SCOTTAGE : LA QUALITE, LES PRIX SAGES. , scottage , SANDYPAT , scottage , SCOTTAGE


DGINIE (SOCIETE ANONYME) - 9, RUE JEAN LEGENDRE,60200 COMPIEGNE - 60200 - France - SIREN 321840779


DGINIE D 497 22 F 4 - 9, RUE JEAN LEGENDRE,60200 COMPIEGNE - 60200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.